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L’adresse de notre site Web est : https://bulle-dharmonie.fr

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• Bulle d'Harmonie / Stéphanie Chevallier
• Adresse : 26 Rue Abel Brillanceau, 86000 Poitiers
• Telephone : 06 63 31 11 77

Création et conception du site

• Création du site : Stéphanie Chevallier
• Conception, création et mise en ligne du site : Stéphanie Chevallier
• Nom du directeur de publication : Stéphanie Chevallier

Hébergeur du site

• Nom de l’hébergeur : Wix

• Adresse siège social : 500 Terry A Francois Blvd San Francisco, CA 94158

• Tél : +1 415-639-9034

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DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.bulle-dharmonie.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents (juridiction de Poitiers – 86).

LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES

• Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
• Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

LEXIQUE

• Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
• Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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